Conditions d'utilisation

APERÇU
Ce site web est exploité par Tribesigns. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Tribesigns. Tribesigns met à votre disposition ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des conditions générales, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d'utilisation », « Conditions »), y compris les conditions générales et politiques supplémentaires référencées ici et/ou accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui naviguent sur le site, les fournisseurs, les clients, les commerçants et/ou les contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à ou en utilisant toute partie du site, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des conditions générales du présent accord, vous ne pourrez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si les présentes Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à ces Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence, ou nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur) dans le cadre de l'utilisation du Service.
Vous ne pouvez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré en clair et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation, son accès ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent les présentes Conditions.

ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations fournies sur ce site sont inexactes, incomplètes ou à jour. Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez aux informations présentées sur ce site à vos propres risques.
Ce site peut contenir des informations historiques. Ces informations historiques sont nécessairement obsolètes et sont fournies à titre informatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller toute modification apportée à notre site.

ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou un tiers en cas de modification, de changement de prix, de suspension ou d'interruption du Service.

ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons tout mis en œuvre pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits en boutique. Nous ne pouvons garantir l'exactitude de l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la production de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces limites peuvent inclure les commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrions tenter de vous en informer par e-mail et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni(e) lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent provenir de revendeurs, de distributeurs ou de marchands. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs.
Votre utilisation des outils facultatifs proposés sur le site se fait à vos propres risques et à votre entière discrétion. Vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions de fourniture des outils par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de fournisseurs tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de son exactitude, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité quant aux éléments ou sites web tiers, ni à tout autre élément, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant les produits tiers doit être adressée à ces derniers.

ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous soumettez des contributions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou, sans demande préalable, des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et n'aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une quelconque rémunération pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans toutefois y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'un tiers ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par des tiers.

ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES
La communication de vos informations personnelles via la boutique est soumise à notre Politique de confidentialité. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Afin de protéger vos informations personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques du secteur afin d'éviter toute perte, utilisation abusive, consultation, divulgation, altération ou destruction inappropriées.
Lorsque vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles sont chiffrées via la technologie SSL (Secure Socket Layer) et stockées avec un chiffrement AES-256. Bien qu'aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous respectons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues du secteur.
Les communications avec notre site web s'effectuent exclusivement via la technologie de chiffrement SSL (Secure Socket Layer). Grâce à cette technologie, toutes les informations transmises entre vous et notre site web sont sécurisées.
- Nous n'utiliserons pas la collecte des informations personnelles des utilisateurs comme objectif principal.
- Nous ne louerons ni ne vendrons ces informations à des tiers.
- Nous n'utiliserons pas vos informations personnelles ou vos images à des fins promotionnelles sans votre consentement.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).
Nous déclinons toute obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne saurait être interprétée comme une indication que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Français En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour faire des déclarations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affectera ou pourrait affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d'autres sites Web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou récolter des renseignements personnels d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, usurper l'identité du visiteur, explorer, explorer ou gratter des informations ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour violation de l'une des conditions interdites.

ARTICLE 13 - CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas non plus que les résultats obtenus seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions ponctuellement supprimer le service pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.
Vous reconnaissez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, est entièrement à vos propres risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention contraire expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
Français En aucun cas Tribesigns, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, les pertes de revenus, les pertes d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou de tout produit acheté en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de toute nature découlant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même s'il a été informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – DOMMAGES
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Tribesigns et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions d'utilisation ; cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat, à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d'utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site web.
De plus, si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué à l'une des conditions ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons résilier le présent contrat à tout moment sans préavis. Dans ce cas, vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou relatives au Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des présentes Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément au droit chinois.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent être envoyées à sales@tribesigns.com.